Charte concernant les photographies amateurs.

La présente charte a pour objectif de :

- Définir un cadre de travail commun pour les photographies.

- Faire office de pacte " moral " entre les différents collaborateurs.

- Préciser certains points qui peuvent sembler tacites et "évidents" mais qu'il est toujours bon de rappeler.

1) Ces photographies pourront être utilisées dans tous les projets de l'équipe responsable, néanmoins avec l'accord du ou des models présents sur la photographie, ainsi que de l'équipe. A l'heure actuelle elles pourront être utilisées dans le cadre de l'association AVA, sur le site AVOR, ainsi que pour le projet E.Y.E, l'équipe responsable devra préciser au(x) model(s) l'utilisation qu'il sera faite de ou des photographies avant de les réaliser. Si l'équipe souhaite utiliser plus tard des photographies dans un autre ou un nouveau projet, elle devra demander l'autorisation expresse du ou des models, si la réponse est négative, alors elle ne le pourra pas et ne le fera pas. Si le model ne donne pas de réponse, ce sera considéré comme une acception tacite. Néanmoins le model aura un délai illimité pour demander à l'équipe de retirer les/la photographie/s le concernant, ce que l'équipe fera sans délai.

2) Droit à l'image et droit d'auteur : Les photographies sont la propriété du ou des models apparaissant même partiellement dessus, ainsi que de l'équipe responsable. Les deux parties peuvent les utiliser en accord mutuel. Quoiqu'il en soit si la personne présente sur la photographie le décide, toute diffusion de la dite photographie pourra être stoppée sur simple demande. L'équipe a le même droit.

3) Une photographie ne pourra être vendue, troquée ou équivalent sans l'accord du model, concerné, ainsi que de l'équipe responsable.

4) Le model a un droit de regard absolu sur la création, la modification et l'utilisation des photographies où il apparaît, même partiellement. En d'autre terme chaque photographie faites seront soumises à l'approbation du model, si celui-ci refuse une photo, celle-ci ne sera pas diffusée. Chaque retouche faite sur une photo nécessitera l'aval du model, là aussi s'il y'a désaccord la photographie ne pourra être diffusée. Pour résumer avant de pouvoir être diffusée ou utilisée, une photographie devra être présentée au model, qui devra ou non donner son accord.

5) Le travail de chacun reste la propriété intellectuelle de son auteur (il ne peut donc être modifié ou réutilisé hors du projet concerné, sauf accord entre les parties...)
En cas d'éclatement de l'équipe responsable ou des projets, chaque contributeur récupère l'intégralité des droits concernant sa contribution au projet et ce sans aucune restriction. Le model récupérera toutes les photographies où il figure, en cas de plusieurs models sur une photographie, un accord devra être trouvé, s'il ne l'est pas, la photographie sera détruite.

6) Chaque membre de l'équipe et les models se doivent de respecter la confidentialité qui entoure le projet. Ne pas distribuer de photographies, de montages en cours de développement, de fichiers source, l'adresse des forums internes de l'équipe, ne rien dévoiler des projets en cours....
C'est une responsabilité collective mais aussi individuelle.
Les releases et autres communications publiques autour de notre projet doivent faire l'objet d'un large consensus à l'intérieur de la team et des models concernés.

7) L'équipe dans son ensemble s'engage à s'assurer de créditer chacun individuellement de son travail, à en faire la promotion par tous les moyens possibles afin que le travail de tout un chacun puisse être reconnu à sa juste valeur. Crédits, remerciements, citations dans d'éventuels articles ou interviews, nomination sur les différents supports à notre disposition et le sites web des projets.

8) Chaque membre s'engage à respecter les lois en vigueur dans le cadre de sa collaboration au projet et tout particulièrement les lois ayant trait au respect du copyright et des droits d'auteurs. Ainsi chaque membre s'engage à ne pas utiliser de matériaux dont il n'est pas l'auteur sauf s'il dispose d'une autorisation expresse du(des) ayant droits qu'il doit être en mesure de présenter à tout instant, ou bien sur sauf cas contraires cités ci dessus.

9) Les models et l'équipe ont un statut égalitaire, chaque remarque ou décision de chacun devront être prises avec le même sérieux.

10) Nos différents projets sont à but non lucratif, et les différents intervenants sont bénévoles, il en sera de même pour les models participants.

11) Toute personne quittant prématurément le projet s'engage à respecter la confidentialité autour de ce même projet (voir article 5).

12) En cas de changement de cette charte les personnes qui en dépendaient devront faire partie de la concertation et du choix final.